Déposée le 26 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) LA CUISINE AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CUISINE AS domicilié(e) Zone Industrielle des Grignons, 33190 LA REOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 311 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.
La marque SELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CUISINE AS (Société Anonyme) - Zone Industrielle des Grignons, 33190 LA REOLE - France - SIREN 312311038
CABINET THEBAULT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26
Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301544 - Publication au BOPI 2000-06-06
Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286768 - Publication au BOPI 1999-10-18
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques. Menuiserie métallique, huisserie métallique, portes et fenêtres métalliques et leurs parties constitutives, profilés métalliques pour la construction et l'assemblage d'huisserie. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés. Menuiserie en matière plastique, huisserie en matière plastique, portes et fenêtres en matière plastique et leurs parties constitutives, matières plastiques mi-ouvrées sous forme de baguettes et de profilés pour la construction et l'assemblage d'huisserie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques. Menuiserie en bois, huisserie en bois, portes et fenêtres en bois et leurs parties constitutives, baguettes et profilés en bois pour la construction et l'assemblage d'huisserie, bois pour la menuiserie, bois mi-ouvrés tels que poutres, planches et panneaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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